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Communauté de communes des Avaloirs

L'ACTU

Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire se réunira, en séance publique, le LUNDI 27 mai 2013 à 20h00 au siège de la collectivité.  

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Le Conseil Communautaire

La Communauté de Communes est administrée par un organe délibérant, dénommé « Conseil Communautaire », composé de délégués des communes membres, selon la répartition suivante : 

  •   2 délégués titulaires jusqu'aux 1 000 premiers habitants.
  •   1 délégué titulaire supplémentaire par tranche complète ou incomplète de 500 habitants supplémentaires. 

Cette répartition tient compte de chaque recensement partiel ou complémentaire. La population prise en compte pour fixer la répartition des sièges est la population municipale de chaque commune. Ainsi, le réajustement du nombre de sièges attribués à chaque commune intervient lors du renouvellement général du Conseil Communautaire ou au 1er janvier de l’année qui suit la publication du recensement.

 

Le nombre de délégués suppléants est égal à celui des délégués titulaires. Chaque délégué suppléant disposera d’une voix délibérative en cas d’empêchement du titulaire qu’il supplée.

Suite au renouvellement des Conseils Municipaux en mars 2008, les Représentants des communes au Conseil Communautaire figurent au document ci-après :

Installation du Conseil Communautaire le 23 avril 2011

Suite au décès du Président, M. Fernand LEBLANC et conformément aux dispositions de l'Article L2122-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Communautaire s'est réuni le 23 avril 2011 à 9 h afin de procéder à de nouvelles élections. Le nouveau Président élu est M. Michel LAMBERT.

vous pouvez télécharger le PV d'installation ci-après.