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Communauté de communes des Avaloirs

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AVIS AUX AMATEURS La Communauté de Communes des Avaloirs souhaitent valoriser et mettre en avant l'art et les richesses locales au travers d'expositi[...]

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Le Bureau

Le Bureau est composé du Président, de Vice-Président(s) et d’autres membres. Le nombre de  Vice-Présidents est fixé librement par le Conseil Communautaire dans la limite d’un maximum de 30 % du nombre de délégués.

Le Bureau dans son ensemble peut recevoir délégation de l’organe délibérant, pour une partie de ses attributions (à l’exception de celles déjà déléguées au Président ou Vice-Présidents ayant reçu délégation, citées à l’article 6 des présents statuts). Lors de chaque réunion de l’organe délibérant, le Président rend compte, le cas échéant, des travaux du Bureau et des attributions que celui-ci a exercées par délégation.

Le Bureau est composé de :

Président                 

                                 M. Michel LAMBERT

 

Vice-Présidents 

  1. M. Henri GUILMEAU
  2. M. Henri LEBLOND
  3. M. Daniel RATTIER
  4. M. Jean-Luc LECOURT
  5. M. Michel RIOUAL
  6. M. Roger COUPE
  7. M. Jean-Luc THOMAS
  8. M. Guy MAIGNAN
  9. M. Daniel MESNAGER

Membres    

  1. Mme Geneviève BLANCHARD
  2. M. Loïc DUPLAINE
  3. M. Rémi FAUVEL
  4. M. Jean-Paul FORTIN
  5. Mme Annick GERAULT
  6. M. Gérard LECOQ
  7. M. Yves LEGAY
  8. Mme Dominique RIOUX
  9. M. Claude ROULLAND           

Missions

Le Bureau a reçu délégation du Bureau pour assurer les missions suivantes :

  • Préparer les budgets de la collectivité
  • Analyser les demandes de subvention et/ou de participation émanant de bénéficiaires publics ou privés et soumettre une proposition au Conseil Communautaire
  • Procéder à l’octroi des subventions d’équipement aux communes dans la limite des crédits inscrits au budget et dans le respect des modalités fixées par le Conseil Communautaire
  • Réaliser toutes opérations d’ordre budgétaire relatives à la fixation des durées d’amortissement, les provisions et charges à répartir
  • Réaliser les emprunts conformément à l’article L.2122‑22 du CGCT, dans les limites fixées par le Conseil Communautaire, destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts y compris les opérations de couverture des risques de taux et de change, et de passer à cet effet les actes nécessaires,
  • Procéder à la renégociation des emprunts
  • Réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par le Conseil Communautaire (1 000 000 €)